Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TABAILLOT
M. Jean-Yves HERVE

Numéro de dépôt :
4133293
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
LE TABAILLOT de Jean-Yves HERVE

Présentation de la marque LE TABAILLOT

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur Jean-Yves HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TABAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Yves HERVE domicilié(e) 4 avenue de Pontaillac - 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves HERVE domicilié(e) 4 avenue de Pontaillac - 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - France.

La marque LE TABAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TABAILLOT arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

Jean-Yves HERVE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE LA COTINIERE


M. Jean-Yves HERVE - 4 avenue de Pontaillac - 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - France


M. Jean-Yves HERVE - 4 avenue de Pontaillac - 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Biscuits ; gâteaux.